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Concrètement, vous avez le droit de profiter du bien, toucher les loyers ou dividendes, mais sans pouvoir le vendre ni le casser. La nue-propriété, elle, c’est le gros tronc de l’arbre : vous en êtes propriétaire, mais pendant que l’usufruitier prend les fruits, vous devez patienter.
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Quand on sépare ces deux pouvoirs, on parle de démembrement de propriété. Il existe deux types : viager (l’usufruit dure jusqu’au décès de l’usufruitier, comme un abonnement à vie) ou temporaire (l’usufruit est “loué” pour une durée déterminée, souvent jusqu’à 30 ans, un peu comme un bail, mais avec des cerises en prime).
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L’usufruit temporaire est très intéressant, surtout pour les sociétés soumises à l’Impôt sur les sociétés (IS). Pourquoi ? Parce que c’est moins cher que d’acheter la pleine propriété et en plus, vous encaissez la totalité des revenus générés par le bien pendant toute la durée du démembrement. C’est un peu comme avoir une place VIP à un concert : vous ne possédez pas la salle, mais vous profitez du spectacle (et ça, ça coûte moins cher que d’acheter la salle entière ).
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Cerise sur le gâteau fiscal : cette acquisition d’usufruit temporaire peut être amortie comptablement. Concrètement, chaque année, votre société va pouvoir déduire une partie de ce coût de ses résultats, ce qui diminue la base imposable et donc l’impôt à régler. C’est comme si vous aviez un parapluie fiscal qui vous protège un peu plus de la pluie… d’impôts.
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Résultat des courses ? Vous bénéficiez d’un rendement amélioré, car vous touchez des revenus importants par rapport à votre mise de départ, et au passage, vous allégez la facture fiscale. C’est un combo gagnant qui booste la trésorerie de la société, lui permettant de mieux se financer et de faire fructifier ses investissements sans s’essouffler.
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Bref, l’usufruit temporaire, c’est la solution futée pour profiter des fruits sans devoir planter tout l’arbre, avec en prime une danse de joie fiscale qui ravira tout comptable un peu joueur !
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